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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR au Capital de 50 000Frs
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L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE
Société APROR Sarl au Capital de 50 000Frs

Numéro de dépôt :
92404959
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE

Déposée le 10 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR au Capital de 50 000Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR au Capital de 50 000Frs domicilié(e) 19, rue de la Procession, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société APROR (SARL) - France.

La marque L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVIRONNEMENT ORTHOPEDIQUE est expirée depuis le 10 février 2002.

Société APROR au Capital de 50 000Frs a également déposé les autres marques suivantes : SOS ORTHOPEDIE , LA BOUTIQUE DE RHUMATISME


Société APROR Sarl au Capital de 50 000Frs - 19, rue de la Procession, 75015 PARIS - France


Société APROR (SARL) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Articles orthopédiques et instruments médicaux.Fauteuils et lits à usage médical.Mobilier spécial à usage médical.Services relatifs à la location,la maintenance, l'installation des produits énumérés ci-dessus

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.